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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELPECE
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SIMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMA
ELPECE SA

Numéro de dépôt :
3373354
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2015
SIMA de ELPECE

Présentation de la marque SIMA

Déposée le 25 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) ELPECE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELPECE domicilié(e) 1 rue de la Dordogne,67860 RHINAU - 67860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 683 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELPECE domicilié(e) 1 rue de la Dordogne,67860 RHINAU - 67860 - France.

La marque SIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMA est expirée depuis le 25 juillet 2015.

ELPECE a également déposé les autres marques suivantes : ELPECE , H-TONIC , YPLINE , CYST'aime , PARTITION , CHOUCHOU , PISTEUR , PANAME , PARTITION , PERFECTO


ELPECE SA - 1 rue de la Dordogne,67860 RHINAU - 67860 - France - SIREN 342683000


ELPECE - 1 rue de la Dordogne,67860 RHINAU - 67860 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

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